À compléter avant mise en ligne. Les éléments surlignés ci-dessous relèvent de l'immatriculation de l'agence : ils ne peuvent pas être déduits du projet et doivent être renseignés à l'identique des documents officiels. Ce texte est un modèle de départ, pas un avis juridique — une relecture par un professionnel est recommandée.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

2. Directeur de la publication

[nom et prénom], en qualité de [qualité].

3. Hébergement

Le site et sa base de données sont hébergés par des prestataires tiers :

Prestataire Rôle Localisation des serveurs
Render Services, Inc.
render.com
Hébergement du site et de l'API Francfort, Allemagne
Neon, Inc.
neon.tech
Base de données PostgreSQL [région choisie]

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes, son code source et son identité visuelle sont la propriété de Cortex Code, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les visuels présentés dans la section « Réalisations » illustrent des projets livrés à des clients. Les marques, logos et contenus qui y figurent restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits à titre de référence professionnelle.

5. Liens sortants

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, dont Cortex Code ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques. Leur consultation relève de la seule responsabilité de l'internaute.

6. Disponibilité et responsabilité

Cortex Code s'efforce de maintenir le site accessible et d'en tenir les informations à jour, sans pouvoir le garantir de manière continue : une interruption peut survenir pour maintenance, incident technique ou fait d'un prestataire.

Les tarifs, délais et prestations affichés sont donnés à titre indicatif et ne valent pas offre contractuelle. Seul un devis signé engage l'agence.

7. Assistante conversationnelle « Briche IA »

Le site met à disposition une assistante automatisée reposant sur un modèle de langage. Ses réponses sont générées automatiquement : elles peuvent comporter des inexactitudes et n'engagent pas l'agence. Toute information déterminante doit être confirmée par écrit auprès de nos équipes. Le traitement des données échangées est décrit dans la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit de la République du Congo. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux de Brazzaville.

9. Nous écrire

Pour toute question relative au site : direction@cortexcode-agency.com.